NOUS, dirigeants de la Ligue Nationale de Hockey Web, dans le but de former une ligue plus compétitive et attrayante, avons décidé, de plein gré, de nous regrouper au sein de l'entité ci-haut mentionnée, et dorénavant connue sous le vocable de LNH-W. Pour que chacun puisse s'épanouir et enfin espérer atteindre le bonheur ultime, soit la conquête de la coupe Stanley, nous, dirigeants de la ligue, avons formé cette ligue et l'avons doté d'un cadre idéologique à la base de toutes ses activités, soit la présente Constitution. Cette loi, si triviale semble-t-elle à première vue, servira à partir de maintenant de cadre référentiel à toutes les activités de la Ligue.
Nous, dirigeants de la ligue, nous soummettons la Constitution de la LNH-W:
- En cas de conflit entre le présent énoncé et les lois subséquentes, il faudra considérer la présente comme ayant préséance.
- La lNH-W est la propriété du président et fondateur, Hugues Lamarche. À titre de propriétaire de la ligue, le président se réserve un droit de désaveu exclusif vis-à-vis tout autre membre de la ligue, si l'avenir de la Ligue ou d'une de ses composantes est remise en cause.
- En tant que propriétaire de la ligue, le président Lamarche se réserve un droit de regard et de veto par rapport à TOUTES les lois subséquemment mentionnées. Il reste cependant assujetti à la présente constitution, au-dessus de laquelle personne n'agit.
- L'absence de loi spécifique à un sujet ou une situation donnée ne signifie d'aucune façon son acceptation par la Ligue. L'absence constitue un vide juridique que seul le conseil de direction, présidé par M. Lamarche, peut résoudre par un vote majoritaire.
4.b - Advenant l'occurrence d'un tel vide juridique, le président Lamarche est tenu de convoquer, dans la semaine suivant l'apparition du problème, le conseil de direction, qui devra se pencher sur le problème et soumettre une solution sous forme de projet de loi, que ce même conseil devra entériner au cours de la même scéance.
- Le conseil de direction sera composé de cinq membres, soit le Président, le Secrétaire, le Vice-président finances, le Vice-président discipline ainsi qu'un directeur-gérant volontaire de la Ligue, lequel sera désigné au début de chaque saison. Les autres postes, hormis celui de Président, seront aussi déterminés au début de chaque saison. La définition de ces postes fera l'objet d'un projet de loi séparé, annexé au présent document.
- Le conseil de direction se veut l'instance suprême de la ligue. Il règle les litiges entre membres (sur tout sujet litigieux), procède aux dépouillements des votes lors de demandes d'amendements ou de soumission de projets de loi, que seul lui peut soumettre à l'ensemble de la ligue (tout membre est encouragé à partager avec le comité de direction ses idées et brouillons de projet de lois... En retour, le comité se devra de faire mention dans les dits projets de loi des idées soumises par les membres, si idées il y a). Lorsqu'il est question de résoudre un problème (quel qu'il soit), le comité devra le faire de façon démocratique; la règle de la simple majorité prévaudra dans ce cas.
- L'amendement de la présente Constitution ne pourra se faire sans l'accord de 66% ou plus des membres de la ligue. L'incorporation ou la modification de simples projets de loi ne pourra se faire sans l'approbation de 50% des membres de la ligue. Dans le cas de soumission de projet de loi, les membres de la ligue auront une semaine pour voter via le formulaire qui sera mis en disponibilité dans la section "Votes et formulaires".
- En aposant leur signature au bas de l'écrant, les dirigeants de la ligue se soumettet de bonne grâce à la loi suprême de la ligue, et promettent de promouvoir la Constitution et son esprit là où il le pourront.
En foi de quoi, nous, soussignés, attestons de la véracité et de l'infaillabilité de ce document.
Hugues Lamarche, Président
Ville Jacques-Cartier, le 1er décembre 1998.
