L’exposé porte sur les principaux traits du système de
recettes publiques en islam à partir de l’étude des différents
types des recettes publiques existants à l’aube de l’Etat musulman.
Il se subdivise en quatre parties.
La première partie se consacre à l’étude des recettes
publiques à l’époque du prophète qui peut être
scindée en deux périodes. La première s’étale
de la naissance de l’Etat du Prophète à Médine aux
conquêtes (Futuh) qui ont donné lieu à l’afflux des
recettes des butins. La seconde période est celle d’après
l’abondance des conquêtes et des butins. Ces deux périodes
ont été marquées d’une part, par l’accroissement et
la continuité des donations volontaires pour le financement des
dépenses publiques et d’autre part, par le non recours aux impôts
sous quelle forme ou nature que ce soit à l’exception de la Zakat
qui a été instituée la deuxième année
de l’Hégir. Quoi qu’il ressort de la charte constitutionnelle promulguée
par le Prophète juste après la Higera (Emigration) que les
croyants doivent supporter certaines dépenses pour satisfaire les
besoins publiques essentiels. Deux autres phénomènes méritent
une attention particulière notamment durant la seconde période
de l’ère du prophète à savoir : le début de
la constitution de sources de recettes non fiscales grâce à
l’appropriation par l’Etat de biens fixes à revenu permanent et
le recours à l’endettement public volontaire ou obligatoire.
La deuxième partie concerne les recettes publiques durant l’époque
des Khalifes Rachidines (guidés). Cette dernière fût
marquée par l’essor du kharaj qui est une recette non fiscale et
le développement parmi les terres appartenant à l’Etat des
“ terres sélectionnées “ (Istifa’) et des
“ terres protégées “ qui représentent
l’édification d’une base économique du secteur public fondée
sur le principe de la propriété publique qui s’accommode,
dans le système islamique, avec la propriété privée.
L’ère des Khalifes guidés un autre type de recettes publiques
fût introduit à savoir al-uchur (les dîmes du commerce
des territoires ennemis) qui représente un impôt acquitté
par les commerçants étrangers et qui a été
instauré en application du principe de réciprocité.
Durant cette même période, les pratiques de transfère
du produit de la Zakat d’une région à l’autre se sont développées,
les donations volontaires individuelles ainsi que l’endettement public
ont presque disparu en raison de l’accroissement des recettes de l’Etat
et la non nécessité de ces recettes.
Quant à la troisième partie elle traite des recettes
publiques après l’époque Khalifes guidés. Là
on observe l’accroissement des dépenses publiques et le recours
de l’Etat OMEYADE à l’instauration d’impôts sous des appellations
et des formes variées. Toutefois avec la proclamation de Omar Ibn
Abdelaziz à la tête de l’Etat, ces impôts furent abolis.
Celui-ci les considéra comme injustes et contraires aux fondements
de la Charia’. L’époque des OMEYADES connu l’extedes domaines gérés
directement par l’Etat au point qu’il a fallu créer un “ Cabinet
des exploitations “ pour les gérer. Cette époque connu
aussi l’apparition de Fatawi de grands Imams qui autorisent le placement
des avoirs financiers et l’emprunt auprès des riches en cas de nécessité.
La quatrième partie a été consacrée à
la recherche des applications contemporaines des spécificités
des recettes publiques à l’aube de l’Islam. Cette partie traite
trois affaires importantes. Premièrement, le rôle de la propriété
publique et du secteur publique dans la création de recettes publiques
non fiscales. Deuxièmement, la possibilité de recourir aux
impôts au besoin et sous certaines conditions. Il convient de préciser
à ce titre que l’imposition doit être conçue conformément
à la loi islamique et à ses finalités, afin d’éviter
toutes les injustices qui marquent les systèmes fiscaux modernes,
notamment l’accaparation des biens des gens au non des impôts. Troisièmement,
la contribution du secteur privé dans le financement des dépenses
publiques sur la base de la réalisation d’un gain légitime
et non usuraire par le biais des formes d’associations autorisées
par la Charia’ : la Moucharaka, la Moudharaba ou le financement des dépenses
publiques par l’intermédiaire de l’emprunt public facultatif ou
obligatoire ou par le biais des donations.