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Mise à jour de la liste : 18 juin 2002

Accueil > Rubriques > Les enjeux reliés au droit d'auteur
  • Bibliothèques nationales (05) 
  • Lois nationales et internationales (04) 
  • Enjeux de la publication sur internet (03) 
  • Aussi : Liste des sites ayant des liens réciproques.

    Note : Vous avez votre propre site ? Vous connaissez une ressource sur le web ? Suggérez son inscription en utilisant la page "suggérer un site"


    Accueil > Rubriques > Droit d'auteur > Organismes reliés

    Altern.org - Voici le site d'aide à ce fournisseur d'hébergement qui est dans l'obligation de fermer ses portes. Il a été victime d'un jugement déclarant responsable d'un contenu illicite un fournisseur d'hébergement. Ce jugement est une menace au développement d'un espace internet francophone.

    La "défête" de l'internet - Voici le site qui vient expliquer les menaces légales qui peuvent peser sur les hébergeurs francophones, particulièrement ceux situés en France.

    L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Voici la page d'accueil francophone de cet organisme faisant partie des Nations Unies.

    SOCAN - Le très bon site de la Société Canadienne des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique.

     


     
    Accueil > Rubriques > Droit d'auteur > Bibliothèques nationales

    Bibliothèque et Conservation du Patrimoine Graphique au Liban - BIBLIB est le résultat d'efforts de l'Association des Antiquaires du Liban et de l'Association des Bibliothécaires en vue de promouvoir un projet de Bibliothèque nationale pour le Liban.

    Bibliothèque nationale du Canada - Page d'accueil de cet organisme chargé, entre autres, de recevoir le dépôt légal pour le Canada.

    Bibliothèque nationale du Québec - Page d'accueil de cet organisme chargé, entre autres, de recevoir le dépôt légal pour le Québec.

    Bibliothèque nationale de Suisse - La Bibliothèque nationale suisse a pour mandat, en vertu de la loi , de collectionner et mettre en valeur les publications imprimées ayant un lien avec la Suisse, les "Helvetica", de les conserver et de les rendre accessibles au public.

    Bibliothèque Nationale du Portugal - Page d'accueil de cet organisme chargé, entre autres, de recevoir le dépôt légal pour le Québec.

     


    Accueil > Rubriques > Droit d'auteur > Lois nationales et internationales

    Le droit d'auteur - Ce site canadien traite du droit d'auteur, entre autres, dans le cadre des oeuvres du monde des arts et du spectacle.

    Le droit d'auteur dans le monde - Ce site européen fait le point sur le droit d'auteur dans le monde. On y retrouve des renseignements sur différentes facettes de cette problématique

    Loi Canadienne sur le droit d'auteur - Site très détaillé du service des bibliothèques de l'Université du Québec à Montréal (UQAM).

    Office de la Propriété intellectuelle du Canada. - Cet organisme est responsable, en grande partie, pour l'administration et le traitement des demandes de propriété intellectuelle au Canada.

     


    Accueil > Rubriques > Droit d'auteur > Enjeux divers au sujet de la publication sur internet

    Internet et le droit d'auteur - Article de la revue Édumédia (vol. 1 no. 3)

    Ethics and Etiquette of Internet Resources - This document of the virtual library tracks online materials relevant to ethics and etiquette of the use and development of networked information resources.

    Poisoning the Web: Hatred Online - An ADL [Anti-Defamation League] Report on Internet Bigotry, Extremism and Violence. This report fo ADL documents the historical background of hate groups online, looks at actual trends in online hatemongering, explores the social and legal implications of "cyber hate," and suggests ways to combat online hatred.


    Le responsable de ce site est aussi coéditeur de la section méthodologie du "SocioSite".

     

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